VOS DOCUMENTS UTILES
Qualifications |
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VOS DOCUMENTS UTILES
Statut Règlement Discipline (SRD) |
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LIENS UTILES
Statut Règlement Discipline (SRD) |
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| Les clubs affiliés à la FFBB sont assurés pour la garantie Responsabilité Civile, Défense Pénale et Recours (catégorie 2).
Les garanties s’appliquent à l’Assuré à l’occasion des dommages survenant lors de l’organisation et/ou de
la participation à :
- La pratique du basket-ball pendant les matchs officiels ou non, de sélection ou amicaux, séances d’initiation, écoles de basket-ball, stages organisés par la Fédération, les Ligues, les Comités Départementaux, régionaux ou les Clubs,
- Aux séances d’entraînement sur les lieux d’installations sportives appartenant ou mis à la disposition de la Fédération, de ses Comités Régionaux ou Départementaux, des clubs sous réserve que ces séances se déroulent sous leur contrôle ou leur surveillance et/ ou avec leur autorisation.
- Des séjours hors de France nécessités par la pratique du basket
- Des activités, manifestations, Assemblées Générales découlant d’une mission reçue de la Fédération, des Ligues, des Comités Départementaux ou des Clubs.
- Des réunions, des manifestations à caractère social ou récréatif, des bals, loteries, repas dansants et des kermesses entrant dans le cadre de l’activité basket sous l’égide de la Fédération Française de Basket- Ball.
Pour demander une attestation de responsabilité civile : Cliquez Icipresident_srd@basketmayenne.com |
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|  La mission d’accueil et d’information des associations (MAIA), structure coordonnée par la DDJS en Mayenne, vise à simplifier les relations entre les associations et les administrations. Elle permet aux associations d'accéder plus facilement à l'information qui les concerne. C'est un dispositif d’Etat mis en place dans tous les départements en 2000. La MAIA est constituée d’un réseau départemental d’acteurs publics et privés, de différents services de l'Etat et d’associations, animée par le délégué départemental à la vie associative (DDVA) qui est, en Mayenne, le directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
En Mayenne, les membres de la MAIA ont décidé de créer un répertoire des aides et services pour les associations, gratuit et non exclusivement réservé à des associations adhérentes.
Le répertoire est composé de différentes fiches techniques qui présentent une structure, ses coordonnées, son ou ses services proposés et le ou les interlocuteurs à contacter pour obtenir des informations complémentaires. Il a été réalisé par Dominique Darras, volontaire associative au centre d’études et d’actions sociales de la Mayenne (CEAS 53) dans le cadre d’un service civil volontaire (SCV).
Vous pouvez consulter ce répertoire......en cliquant ici |
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LIENS UTILES
Qualifications |
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|  Un
licencié, en qualité de dirigeant ou d’entraîneur, bénéficie de toutes les
garanties du contrat Responsabilité Civile d'AIG Europe et plus particulièrement celles qui
concernent les responsabilités auxquelles il pourrait avoir à faire face en tant
que responsable de collaborateurs qui travaillent pour
l’association.
En revanche, la
responsabilité civile des mandataires sociaux pour les fautes de gestion qu’ils
auraient commises sont exclues du contrat Responsabilité Civile . Il en est de même pour tout ce qui
est relatif aux rapports sociaux (discrimination à l’embauche par
exemple).
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LE CHALLENGE DU FAIR PLAY
Statut Règlement Discipline (SRD) |
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|  La commission SRD (Statut Règlement Discipline) et le Président du Comité ont remis les surmaillots du Fair Play 2009 à l'équipe féminine 2 d' ENTRAMMES qui évoluait en DF2 en 2008-09.
Pour Catherine PINCON, présidente du club d' Entrammes, le fair play est le maitre mot du club. En effet, souvent classé dans les 3 premières équipes féminines, Entrammes a été le premier lauréat du challenge du fair play en 2004 avec un jeu de maillot en dotation, puis 1er exaequo avec St Denis de Gastines en 2007 et lauréat du challenge du club en 2007.
Toutes les photos des lauréats sont désormais disponible sur la page "Qualification / SRD" ou en cliquant ici
Félicitations à Amélie DAULAY, Elodie DAULAY, Laure DUPIN, Delphine DUPIN, Sabrina FOUQUET, Marion BEUNAICHE, Marion GALLIENNE, Estelle MARQUET, Charlène GUESDON,
Marianne VERLEUR, Delphine CRIBIER, Céline EPINARD. |
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| - Que
faire lorsqu’un licencié souhaite changer d’option d’assurance ?
Il en informe son Comité Départemental qui
effectuera cette modification au moment
de la qualification du licencié. Si la modification est
demandée après la date de qualification et l’édition du carton-licence, le
Comité Départemental devra adresser un courrier électronique ou un fax à la FFBB qui effectuera cette modification
- Que
faire lorsqu’un licencié, qui n’avait pas souscrit d’assurance auprès
d’AIG Europe la saison
N-1, souhaite opter, la saison N, pour l’une
des options proposées par cette compagnie ?
Il remplit la
partie basse (réservée à l’assurance) du formulaire de création de licence
en cochant l’option d’assurance choisie.
- Que
faire lorsqu’un licencié, qui avait souscrit l’une des options d’assurance
proposées par la
compagnie AIG Europe la saison N, souhaite
ne pas renouveler son assurance la saison N+1 (il s’agit donc de résiliation
et non de modification) ?
Chaque adhésion se renouvelle automatiquement
par tacite reconduction à chaque
échéance annuelle fixée au terme de la saison sportive (1er
JUILLET, ZERO HEURE), sauf dénonciation effectuée de la part du licencié par
courrier recommandé avec accusé de réception envoyé à la FFBB, au moins
deux mois avant l’échéance annuelle (article 3.1 du chapitre « Prise
d’effet et durée des garanties » du résumé de garanties que
doit conserver le licencié). |
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| La saison 2011/2012, une réforme des licences reconsidère la question de la nationalité. La notion de nationalité française disparaît, elle est remplacée par la notion de joueur Européen ou Etranger. Les licences « Françaises » (F), « Européennes » (E) et « Etrangères » (H ou N) disparaissent et sont remplacées par des couleurs (Blanc, Vert, Jaune, Orange et Rouge).
Trois nouveaux critères apparaissent :
- l’âge du licencié
- son appartenance ou non à l’un des 52 pays membres de la zone FIBA Europe
- le nombre d’années de licences FFBB.
Chaque catégorie de licence correspond à une couleur. La première lettre des anciens numéros de licences (F, E, H ou N) est remplacée par 2 caractères représentant la couleur de la licence :
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| Une pièce justificative de la nationalité du licencié devra être fournie avec le formulaire de demande de licence dans 3 cas : - Lors de l’année de passage à la majorité (pour la saison 2011/12, cela concerne tous les licenciés nés en 1993) ;
- Pour toutes les créations de licences de majeurs ;
- Pour toute réactivation (différente du renouvellement) de licence des personnes majeures qui n’ont pas fourni de justificatifs de nationalité depuis leurs 18 ans.
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| CD 44 : 20 425 (+1.32%)
CD 49 : 15 838 (+0.20%)
CD 53 : 3 412 (-2.88%)
CD 72 : 5 963 (+5.71%)
CD 85 : 11 140 (+2.37%)
LR : 56 778 (+1.39%)
FFBB : 421 429 (+1.50%)
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